Conseil Municipal du 13 septembre 2021

M. l'Adjoint André ERBS fait fonction de secrétaire de séance et Mme l'Adjointe Marie-Odile BECKER fait fonction de secrétaire suppléante.


DELIBERATIONS

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-085RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (finances, affaires foncières et domaniales, autres domaines) - Délibération - (sans annexe)22/09/2021

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-080CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE : adoption de la convention avec la Caisse d'Allocations Familiales du Bas-Rhin - Délibération - Annexe22/09/2021
2021-CM-081GESTION DU SERVICE PUBLIC DES SERVICES D'ACCUEIL FAMILIAL DE HAGUENAU : rapport d'activité 2020 - Délibération - Annexe - Annexe22/09/2021

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-084COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES : rapports annuels 2019 et 2020 - Délibération - Annexe - Annexe23/09/2021

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-082TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES : exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation - Délibération - (sans annexe)22/09/2021
2021-CM-083TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES : instauration d'un dégrèvement exceptionnel en 2021 suite à la crise sanitaire - Délibération - (sans annexe)22/09/2021

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-077ECO-QUARTIER THUROT : cession du bâtiment 005 à réhabiliter rue de la Redoute - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe22/09/2021

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-078DENOMINATIONS DE RUES ET D'UN PARC - Délibération - Annexe - Annexe22/09/2021
2021-CM-079SOCIETE D'INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS (SIIHE) : rapport annuel du mandataire exercice 2020 - Délibération - (sans annexe)22/09/2021

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-075CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)22/09/2021
2021-CM-076CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 28 juin 2021 - Délibération - Annexe22/09/2021